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Droits et devoirs du blogueur


Certains collègues, stagiaires, copains me questionnent depuis longtemps sur les droits et devoirs du blogueur. N’étant pas juriste et vraiment pas passionné par les questions juridiques, j’ai eu du mal à me pencher sur la question et je répond généralement en faisant référence à mes pratiques et au bon sens – pas très glorieux, je vous l’accorde!

Pour moi, il s’agissait à minima de citer ses sources, d’être autorisé par l’auteur de publier une ressource ou une info lorsque celle-ci n’est pas disponible sur le net, d’être cuisinier et pas seulement porteur de plats…

Et bien pas tout à fait !

Pour plus de précision, je vous invite à lire l’article publié par Reporter sans Frontières (et relayé par Thot Cursus). Il présente dans un guide les droits et devoirs du blogueur en abordant les questions suivantes :

  1. Qu’est-ce qu’un blogueur et un blogue ?
  2. Peut-on y écrire tout ce qu’on veut comme dans une conversation privée ?
  3. Quels sont les différences juridiques entre un journaliste et un blogueur ?
  4. Quelles obligations y a-t-il lors de la création d’un blogue ?
  5. Quels sont les risques juridiques (ou recours) auxquels font face les blogueurs, en ce qui a trait à :
    • La diffamation
    • L’injure
    • Le respect de la vie privée et du droit à l’image
    • Le droit d’auteur
  6. Quelles précautions doivent prendre les auteurs de blogues en publiant des images et/ou vidéos ?
  7. La responsabilité du blogueur et des commentaires publiés dans son espace virtuel: quelle est-elle ?
  8. Peut-on être défendu par son hébergeur ?
  9. Que doit faire un blogueur s’il reçoit des e-mails de plainte ou une demande de rectification/droit de réponse d’un internaute ou un courrier d’avocat ?

Liens :

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3 réponses à “Droits et devoirs du blogueur

  1. Pascal Choteau janvier 27, 2011 à 11:05

    La fiche pdf de rsf est bien faite, surtout elle explique les notions décrites dans les lois (injures, diffamation, notion d’éditeur de contenus…). Pour moi, ce qui est principale, quand on parle de blog c’est que c’est bien la loi de 1881 sur la liberté de la presse qui est centrale (la LCEN et des jurisprudences apportent quelques précisions, mais l’esprit de la loi reste celui de 1881). En effet, cela veut dire qu’un blogueur est reconnu comme un professionnel de l’édition… enjeu valorisant et lourd à la fois…

  2. Pingback: Communiquer à l’aide d’internet – FIS des Profs de Sports et CEPJ 2011 « E-Entraînement et E-Formation

  3. Pingback: Aspects juridiques d’internet – le jeux | E-Entraînement et E-Formation

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